Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTY PLACE
Claude Petitjean
Paul Albrecht

Numéro de dépôt :
3637248
Date de dépôt :
16/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ARTY PLACE de Claude Petitjean

Présentation de la marque ARTY PLACE

Déposée le 16 mars 2009 par Claude Petitjean et Paul Albrecht auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTY PLACE »

Les déposants sont Claude Petitjean domicilié(e) 10 rue laurent fauchier,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France et Paul Albrecht domicilié(e) 27 rue Fernand Dol,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude Petitjean domicilié(e) 10 rue Laurent Fauchier,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Claude Petitjean - 10 rue laurent fauchier,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France

Paul Albrecht - 27 rue Fernand Dol,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


Claude Petitjean - 10 rue Laurent Fauchier,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516163 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Lieu spécifique dans lequel sont exposés dans un but commercial du design, des oeuvres d'art, des objets insolites, des bijoux, des vêtements, des parfums. Service de restauration “ à thème ”, tapas, pique-nique de luxe, brunch….

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.